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1.PREAMBULE :

Administrateur : M.ERRAFI
Nom commercial : streetpascher.com


Siège social : OMRANE 96 grande rue 89100 Sens France


Direction commerciale :
Téléphone : 06 18 01 01 17
Du lundi au vendredi de 9heures à 18heures.


Direction technique :
contact@streetpascher.com
MSN : m.errafi@wanadoo.fr

RCS : RCS Sens 489412494 00010 524C En conformité avec les dispositions de la loi du 06 janvier 1978, ce site fait l’objet d’une déclaration auprès de la commission nationale informatique et liberté (CNIL). Le numéro de déclaration est le suivant : 1096709
Le nom et tout dérivé de Streetpascher est déposé au titre de marque à la propriété intellectuelle.

Hébergeur :
ArkoNet sarl
30, avenue Vauban - 89100 SENS
info@arkonet.fr


2.LA COMMANDE :

L'utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne :

- soit par carte bancaire (paiement sécurisé S.S.L.)

- soit directement par courrier en imprimant le Bon de Commande et en joignant un chèque du montant global à régler à l'ordre de :


OMRANE 96 grande rue 89100 Sens France

- soit par virement bancaire à l'ordre de OMRANE(coordonnées dans la zone de validation de la commande)

- soit par mandat cash à l'ordre de :

OMRANE
47 grande rue
89100 Sens France

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié.

streetpascher.com s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité du produit,streetpascher.com en informe au plus vite le client par message et ou sms. Pour tout renseignement relatif à votre commande, vous pouvez transmettre un message à notre direction technique : contact@streetpascher.com ou consulter votre compte avec votre login et mot de passe.

3.PRIX : Tous nos prix produits s'entendent en Euros Toutes Taxes Comprises sans frais de port, les frais de port seront systématiquement ajoutés à vos articles et connus dans la somme à régler de votre Bon de Commande.

Les prix sont garantis jusqu'au 29 janvier 2010 (dans la limite des stocks disponibles).

4.FRAIS DE PORT :

Les frais de port sont fixés à 6,90 euro par commande, vous pouvez acheter autant que vous voulez, c‘ est seulement 6,90 EURO.

La participation aux frais de port et d`emballage est de 6,90€ pour la Métropole. Pour les DOM/TOM, l’ union européenne et les pays étrangers, streetpascher.com demande de validé votre commande avec un supplément et par un virement sur son compte de banque à banque de 12euro.

Achetez sans risque:
streetpascher.com s'engage sur la qualité avec sa garantie absolue: vous disposez de 7 jours pour retourner un article qui ne convient pas. Celui-ci vous serait alors remboursé ou échangé, selon votre choix.

Renvoyez l'article à échanger dans son emballage d'origine, en y joignant toutes vos instructions. Adressez le tout, après avoir affranchi:
OMRANE
96 grande rue
89100 Sens

Les frais de port reste bien entendu à votre charge.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont la société à siège en France.

Conformément à la loi «informatique et liberté» du 06.01.1978 (art.27), vous disposez d´un droit d´accès et de rectification sur les données vous concernant.

5.LE PAIEMENT :

- En ligne à la commande par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard). Service SECURISE S.S.L. par le systeme bancaire internationnal.

- Chèque Bancaire : imprimez votre commande et envoyez le par courrier avec votre chèque libellé à l'ordre de :

OMRANE
96 grande rue
89100 Sens

- Virement: demandez à votre banque de virer le montant de la commande sur le compte suivant :

OMRANE
Banque BPBFC 89100 SENS Grande Rue
Code banque : 10807
Code guichet : 00429
Nº de compte : 82121896995
Clé R.I.B. : 56

IBAN : FR76 1080 7004 2982 1218 9699 556
B.I.C. : CCBPFRPPDJN

- mandat cash:
Rendez-vous dans votre bureau de poste muni de votre commande et envoyez un mandat poste à l'attention de :
M.ERRAFI
OMRANE
96 grande rue
89100 Sens
envoyez votre Bon de Commande par courrier.

6.LA LIVRAISON :

L'utilisateur a le choix de se faire livrer : - soit à domicile - soit à une autre adresse particulière que celle de facturation

L'utilisateur bénéficie pour la plupart des articles d'une garantie lui permettant de renvoyer les articles livrés défectueux.

La société streetpascher.com s'engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés pour les articles disponibles sont de 3 à 15 jours pour une livraison à domicile.

Conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, les produits livrés au client sont vendus sous réserve de propriété : le transfert de propriété est subordonné au complet paiement du prix par le client.

7.GARANTIE :

Délai légal de rétractation est de 7 jours après la validation de la commande. Le remboursement se fait avant 4 semaines après accord de remboursement.

8.PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Tous les éléments du site streetpascher.com, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société streetpascher.com. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site streetpascher.com, doit obligatoirement en demander l’autorisation à la société OMRANE 96 grande rue 89100 sens. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.





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