1.PREAMBULE :
Administrateur : M.ERRAFI
Nom commercial : streetpascher.com
Siège social : OMRANE 96 grande rue 89100 Sens France
Direction commerciale :
Téléphone : 06 18 01 01 17
Du lundi au vendredi de 9heures à 18heures.
Direction technique :
contact@streetpascher.com
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RCS : RCS Sens 489412494 00010 524C
En conformité avec les dispositions de la loi du 06 janvier 1978, ce site fait l’objet d’une
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informatique et liberté (CNIL). Le numéro de déclaration est le suivant : 1096709
Le nom et tout dérivé de Streetpascher est déposé au titre de marque à la propriété intellectuelle.
Hébergeur :
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2.LA COMMANDE :
L'utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne :
- soit par carte bancaire (paiement sécurisé S.S.L.)
- soit directement par courrier en imprimant le Bon de Commande et en
joignant un chèque du montant global à régler à
l'ordre de :
OMRANE
96 grande rue
89100 Sens France
- soit par virement bancaire à l'ordre de
OMRANE(coordonnées dans la zone de validation de la commande)
- soit par mandat cash à l'ordre de :
OMRANE
47 grande rue
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La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur
s'est clairement identifié.
streetpascher.com s’engage à honorer les commandes
reçues sur le site internet dans la limite des stocks
disponibles. A défaut de disponibilité du
produit,streetpascher.com
en informe au plus vite le client par message et
ou sms.
Pour tout renseignement relatif à votre commande,
vous pouvez transmettre un message à notre
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ou consulter votre compte avec votre login et mot de passe.
3.PRIX :
Tous nos prix produits s'entendent en Euros Toutes Taxes Comprises sans
frais de port, les frais de port seront systématiquement ajoutés à vos
articles et connus dans la somme à régler de votre Bon de Commande.
Les prix sont garantis jusqu'au 29 janvier 2010 (dans la limite des stocks
disponibles).
4.FRAIS DE PORT :
Les frais de port sont fixés à 6,90 euro par commande, vous pouvez
acheter autant que vous voulez, c‘ est seulement 6,90 EURO.
La participation aux frais de port et d`emballage est de 6,90€ pour la
Métropole. Pour les DOM/TOM, l’ union européenne et les pays étrangers,
streetpascher.com demande de validé votre commande avec un supplément et par un virement
sur son compte de banque à banque de 12euro.
Achetez sans risque:
streetpascher.com s'engage sur la qualité avec sa
garantie absolue: vous disposez de 7 jours pour retourner un article qui
ne convient pas. Celui-ci vous serait alors remboursé ou échangé, selon
votre choix.
Renvoyez l'article à échanger dans son emballage d'origine, en y
joignant toutes vos instructions. Adressez le tout, après avoir affranchi:
OMRANE
96 grande rue
89100 Sens
Les frais de port reste bien entendu à votre charge.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être
régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance
dont la société à siège en France.
Conformément à la loi «informatique et liberté» du 06.01.1978
(art.27), vous disposez d´un droit d´accès et de rectification sur les
données vous concernant.
5.LE PAIEMENT :
- En ligne à la commande par carte bancaire (Carte
Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard). Service SECURISE S.S.L. par le
systeme bancaire internationnal.
- Chèque Bancaire : imprimez votre commande et envoyez
le par courrier avec votre chèque libellé à l'ordre de :
OMRANE
96 grande rue
89100 Sens
- Virement: demandez à votre banque de virer le montant
de la commande sur le compte suivant :
OMRANE
Banque BPBFC 89100 SENS Grande Rue
Code banque : 10807
Code guichet : 00429
Nº de compte : 82121896995
Clé R.I.B. : 56
IBAN : FR76 1080 7004 2982 1218 9699 556
B.I.C. : CCBPFRPPDJN
- mandat cash:
Rendez-vous dans votre bureau de poste muni de votre commande et envoyez
un mandat poste à l'attention de :
M.ERRAFI
OMRANE
96 grande rue
89100 Sens
envoyez votre Bon de Commande par courrier.
6.LA LIVRAISON :
L'utilisateur a le choix de se faire livrer :
- soit à domicile
- soit à une autre adresse particulière que celle de facturation
L'utilisateur bénéficie pour la plupart des articles d'une garantie lui
permettant de renvoyer les articles livrés défectueux.
La société streetpascher.com s'engage à effectuer les
livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les
délais moyens observés pour les articles disponibles sont de 3 à 15
jours pour une livraison à domicile.
Conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, les produits
livrés au client sont vendus sous réserve de propriété : le transfert
de propriété est subordonné au complet paiement du prix par le client.
7.GARANTIE :
Délai légal de rétractation est de 7 jours après la validation de la
commande. Le remboursement se fait avant 4 semaines après accord de
remboursement.
8.PROPRIETE INTELLECTUELLE :
Tous les éléments du site streetpascher.com, qu'ils
soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont
protégés par le droit des marques ou des brevets. Ils sont la
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